Mentions légales
E D I T I O N D U S I T E I N T E R N E T
Le site D.M. Granulés (ci-après "le Site"), accessible à l’adresse https://www.dmgranules.fr est édité par la société D.M.Automatisme (ci-après "l’Éditeur"), EURL au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 34 Boulevard Pierre Alard, 31310 Montesquieu-Volvestre, France (0614032954, [email protected]).
RCS 901410993 TOULOUSE
R E D A C T I O N D U S I T E I N T E R N E T
Directeur de la publication : Dorian MARINO
Contact : 06 14 03 29 54 ; [email protected]
R E D A C T I O N D E S M E N T I O N S L E G A L E S
Dénomination sociale : Captain Contrat
Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris
Site internet : www.captaincontrat.com
H E B E R G E U R D U S I T E I N T E R N E T
Le site D.M. Granulés est hébergé par JIMDO, GmbH au capital de 1 000 euros, dont le siège social est situé 375 Stresemannstraße, 22761 Hamburg, Allemagne, joignable par le moyen suivant : [email protected].
R E S P E C T D E L A P R O P R I É T É I N T E L L E C T U E L L E
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
L I E N S H Y P E R T E X T E S
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l’Éditeur.